ARTICLE 2 - INFORMATIONS LEGALES
Le site et tous les droits qui lui sont rattachés sont la propriété exclusive de Foxtee. Toutes les marques, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site ainsi que sur les sites auxquels celui-ci permet l’accès par l’intermédiaire de liens hypertextes, sont la propriété exclusive de leurs titulaires et sont protégés à ce titre par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée de ces marques, logos et signes constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Tous les logiciels utilisés sur le site et ceux auxquels il permet l’accès, ainsi que les textes, commentaires, illustrations ou images reproduits sur le site et sur ceux auxquels il permet l’accès font l'objet d'un droit d'auteur et leur reproduction non autorisée constitue une contrefaçon passible aussi de sanctions pénales.

ARTICLE 3 - CONDITIONS GENERALES DE JEU
Ce jeu est ouvert à toute personne physique majeure, et à toute personne mineure avec l’accord de son responsable légal. Foxtee se réserve le droit d'en demander la justification écrite, à tout moment et de procéder à toutes les vérifications nécessaires. Tout mineur participant qui ne serait pas en mesure de fournir cette justification dans un délai de 15 jours perdra le bénéfice de ses points et sera exclu du jeu. Les inscriptions sont limitées à un seul compte par personne. Il est interdit d'utiliser un pseudonyme ou d'indiquer des coordonnées inexactes. L'inscription est effectuée pour une durée illimitée, sans préjudice de la faculté pour chacune des parties de résilier unilatéralement, à tout moment, sans préavis ni justification, les présentes relations contractuelles. Foxtee se réserve le droit de réclamer, à tout moment, la production de justificatifs concernant l'identité, la domiciliation, et l’acquisition de lots de parties supplémentaires, notamment une pièce d'identité un justificatif de domicile ainsi qu'un justificatif d'achat en fonction des moyens de paiements utilisés tel qu'une facture téléphonique, une facture d'accès Internet ou un extrait de relevé de compte bancaire accompagné d'un relevé d'identité bancaire.
Le participant devra conserver pendant une durée de 1 an les justificatifs liés à ses éventuels achats de lots de parties supplémentaires à compter de la date de validation sur le site. Faute de réponse du participant sous 15 jours à une demande de justification, celui-ci perdra le bénéfice de ses points et sera exclu du jeu.
La participation au jeu est individuelle et s'effectue exclusivement par voie électronique, sur le site Internet http://www.foxtee.com. Chaque participant doit jouer en personne et s'interdit en conséquence de recourir, directement ou indirectement, à tout mode d'interrogation ou de requête automatisé du site. Il est interdit, par quelque procédé que ce soit de modifier ou de tenter de modifier les dispositifs de jeu proposés, notamment afin d'en modifier les résultats ou tout élément déterminant l'issue d'une participation et le gagnant d'une participation. Foxtee se réserve le droit de faire respecter l’égalité de chance entre tous les participants, notamment par voix de justice ou tout autre moyen à sa convenance. Foxtee se réserve aussi le droit d'écarter du jeu toute personne ne respectant pas ce présent règlement.

ARTICLE 4 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE JEU
Foxtee offre la possibilité aux participants du jeu d’acheter des options pour certains jeux. Foxtee conserve en mémoire, pour chaque participant, les dates et heures de ses appels passés, accès Carte bancaire, WHA, Sms et autres types de paiement disponible sur le site pour l’achat des options. Les frais de connexion au réseau Internet sont remboursés forfaitairement 1 € (euro) TTC. Il sera accordé un seul remboursement par mois et par foyer (même nom, même adresse postale). Le montant des photocopies nécessaires à la demande de remboursement lui sera aussi remboursé sur la base forfaitaire de 0.07 € (euro) TTC par copie. Les options payantes sur le site sont nommées les Box. Pour option achetée les frais engagés seront remboursés, il sera accordé un seul remboursement par mois et par foyer (même nom, même adresse postale). Pour obtenir le remboursement de ses frais, ainsi que les frais d'affranchissement et de photocopie de sa demande de remboursement, le participant doit adresser à : Seelup - Foxtee.com 39 bis rue de l’éternité 42000 SAINT ETIENNE - FRANCE une demande écrite, établie sur papier libre, contenant les éléments suivants :
- un relevé d'identité bancaire (RIB),
- une photocopie d'un justificatif d'identité (carte d'identité ou passeport),
- une photocopie d'un justificatif de domicile (facture EDF-GDF ou France Télécom),
- une photocopie de la facture détaillée de l'opérateur téléphonique, en précisant la date et l'heure de la communication (ces données seront vérifiées, Foxtee conservant les dates et heures de chaque accès).

Les frais d'affranchissement nécessaires à la demande de remboursement des frais seront remboursés, sur demande, sur la base du tarif postal lent France métropolitaine en vigueur. Toute demande incomplète, envoyée à une mauvaise adresse ou erronée ne pourra être prise en compte. Notamment, aucune demande de remboursement par courrier électronique ne pourra être prise en compte. Aucune réclamation ne pourra être acceptée. La demande de remboursement doit être faite dans un délai maximal de 60 (soixante) jours après la participation pour laquelle le participant demande le remboursement des frais de connexion ou d'appel, le cachet de la poste faisant foi. Lorsque le joueur souhaite être remboursé pour plusieurs participations, il doit envoyer des demandes de remboursement séparées. Chaque participation fera donc l'objet d'une demande de remboursement distincte et d'un courrier spécifique. Le joueur ne pourra obtenir le remboursement de ses frais de connexion et de téléphone que si sa participation aux différents jeux est valide. Il ne pourra obtenir le remboursement de ses frais de connexion, de téléphone, de sms, de wha, de carte bancaire ou des autres moyens de paiement disponible sur le site, que si le joueur est bien le titulaire de la ligne téléphonique utilisée ou du compte bancaire pour la participation aux différents jeux se trouvant sur http://www.foxtee.com. Foxtee ne saurait être tenue responsable d'une utilisation non autorisée de la ligne téléphonique, ou du compte bancaire d'un tiers par le joueur pour participer au jeu Foxtee. Le membre peut se désinscrire sur le site directement dans son espace réservé. Aucune information le concernant ne sera sauvegardée. En conséquence aucune demande de remboursement ne pourra être effectuée une fois le compte supprimé. De plus, les demandes devront être reçu et traités avant la suppression du compte par le membre.

Les frais de paiement par carte bancaire, Neosurf et WHA sont remboursés forfaitairement 2 € (euros) TTC.
Pour une participation par sms, le montant du remboursement est de 2 € (euros) pour un accès depuis la France, 3 € (euros) pour un accès depuis la Belgique, 1,99 € (euros) pour un accès depuis l’Allemagne, 2 GPB pour un accès depuis le Royaume-Uni (soit 2,91 euros), 30 SEK pour un accès depuis la suède (soit 3,25 euros), 30 NOK pour un accès depuis la Norvège (soit 3,25 euros), le tout TTC.
Pour un paiement par audiotel, le montant remboursé est de 1,80 € (euro) pour une participation depuis la France, 2,24 € (euros) pour un appel depuis la Belgique, 4,23 CHF (soit 2,72 euros) pour un accès depuis la Suisse, 2.23 € (euros) pour un appel depuis le Luxembourg, 2 € (euros) pour un appel depuis l’Allemagne, 1,50 GBP pour un appel depuis le Royaume-Uni (soit 2,18 euros), 5 CAD pour un appel depuis le Canada (soit 3,57 euros), 1,70 € (euros) pour un appel depuis l’Espagne, 3,63 € (euros) pour un appel depuis l’Autriche, 3 € (euros) pour un appel depuis l’Italie, 5 USD pour un appel depuis les Etats-Unis (soit 3,96 euros).
Ces montants peuvent changer à tout moment selon les tarifs du fournisseur audiotel.

ARTICLE 6 - BASE DE DONNEES
Toutes les donnés reçues sont conservées dans la base de données sécurisée de Foxtee. Foxtee s’engage à ne pas les fournir à des tiers. Le membre pourra a tout moment modifier les données qui le concerne dans la partie « Mon compte » du site. Il pourra aussi rapidement supprimer complètement ses données dans cette même rubrique. Aucune donnée le concernant ne sera sauvegardée. Le membre ne pourra alors plus effectuer la moindre réclamation ou demande le concernant. Le membre s’engage aussi à garder ses identifiants le permettant de se connecter à son compte secret. Foxtee décline toute responsabilité si un vol de compte est effectué. Chaque membre s’engage à rester le seul joueur avec ces identifiants tout au long de son inscription.

ARTICLE 7 – MODALITE DE JEU
Une fois inscrit sur Foxtee, le membre pourra jouer sur les différents jeux proposés, ses gains seront exclusivement en points (nommés des jetons sur le site). Il pourra les échanger à tout moment sur le site dans la rubrique « Boutique ». Pour chaque lot disponible, le prix en jetons est indiqué. Chaque demande de lot permettra l’inscription à un tirage au sort automatique qui déterminera les membres qui remporteront le cadeau demandé. Pour chaque lot, un nombre de gagnants est défini chaque jour. Tous les tirages au sort Foxtee sont effectués grâce aux technologies de hasard utilisées sur Internet. Foxtee propose différentes boutique, elles peuvent être modifiées, fermées ou ouvertes à tout moment sans que le membre ne puisse demander quelconque réclamation.

ARTICLE 8 - OBTENTION DES LOTS
Le participant qui gagne à un des jeux proposés sur le site obtient gratuitement un lot qui lui est attribué personnellement et exclusivement. Les photographies ou représentations graphiques présentant les lots ont exclusivement une fonction d'illustration et ne sont pas contractuelles. A défaut d'indication contraire, les lots décrits sont dépourvus de toute option ou accessoire. Les frais de mise en oeuvre, mise en service, installation, utilisation, réparation, formalités administratives, des produits ou services gagnés par le participant restent à la charge exclusive de celui-ci. Foxtee se réserve la faculté de modifier, à tout moment et sans préavis, la liste des lots offerts ou le montant nécessaire à leur attribution. Les lots gagnés ne sont pas échangeables contre d'autres lots, ni contre leur prix ou leur contre-valeur. Ils ne peuvent être attribués à une autre personne que le participant bénéficiaire. Foxtee averti le participant lors de l'envoi et le traitement de son cadeau. Foxtee s'engage à expédier, les lots dans un délai maximum de 30 (trente) jours suivant la commande. Foxtee décline toute responsabilité si l’utilisateur transmet une adresse postale erronée et que son lot ne lui est pas attribué. Foxtee déclinerai toute responsabilité si le cadeau envoyé était perdu ou détérioré par les services Postaux. Si Foxtee se trouve, notamment en raison d'une rupture de stock du fournisseur de lots ou du redressement ou liquidation judiciaires de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain choisi par le participant, le participant se verra remettre un autre lot d’une valeur au moins égale au lot initialement prévu, ou se verra son compte jeu recrédité de la valeur du cadeau convenu. Le participant ne pourra réclamer aucune indemnité à ce titre. Sans préjudice de toute action judiciaire et de sa faculté de résiliation de l'inscription du participant, Foxtee n'est pas tenue de faire parvenir un quelconque lot ou gain au participant bénéficiaire si celui-ci n'a pas saisi correctement ses coordonnées lors de l'inscription, s'il a manifestement, et par n'importe quel moyen, réussi à fausser le résultat d'un jeu ou ne s'est pas conformé au présent règlement.
Du seul fait de l'acceptation de son lot ou gain, le participant bénéficiaire autorise expressément Foxtee à afficher sur son support Internet son prénom, son nom, son pseudo de connexion et son pays dans une rubrique historique de tous les gagnants.

ARTICLE 9 - MODIFICATION DU REGLEMENT
Dans un souci d'adaptation aux évolutions du site et/ou de son exploitation, Foxtee se réserve la faculté de modifier, unilatéralement et sans préavis, le règlement des jeux ou services proposés sur le site. Dans ce cas, les modifications seront opposables sans délai au participant, après diffusion des nouvelles dispositions pouvant être librement consultées sur le site. Chaque participant se doit d'accepter le règlement avant son inscription, et à chaque modification de celui-ci.

ARTICLE 10 - LOI RELATIVE A L'INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTES
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants de Foxtee disposent d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des donnés les concernant. Pour l'exercer adressez-vous à contact@seelup.fr.

ARTICLE 11 - RESPONSABILITE
La connexion au site implique la connaissance et l'acceptation par le participant des caractéristiques et des limites de l'Internet, notamment en ce qui concerne les performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des informations, les risques d'interruption, et plus généralement, les risques inhérents à toute connexion et transmission sur Internet, l'absence de protection de certaines données contre des détournements éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau. En conséquence, Foxtee ne saurait en aucune circonstance être tenue pour responsable, sans que cette liste soit limitative :
- de la transmission et/ou de la réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- de tout dysfonctionnement du réseau Internet empêchant le bon déroulement et/ou fonctionnement d'un ou plusieurs jeux proposés sur le site ;
- de défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- de perte de tout courrier papier ou électronique et, plus généralement, de perte de toute donnée ;
- des problèmes d'acheminement ;
- du fonctionnement de tout logiciel ;
- des conséquences de tout virus ou bogue informatique, anomalie, défaillance technique ;
- de tout dommage causé au matériel informatique d'un participant ;
- de toute défaillance technique, matérielle et logicielle de quelque nature, ayant empêché ou limité la participation à l'un des jeux proposés sur le site ou ayant endommagé le système informatique d'un participant.

Foxtee ne saurait non plus voir sa responsabilité engagée au titre d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet entraînant des défaillances dans l'administration, la sécurité, l'intégrité ou la gestion des jeux ou services proposés sur le site. La connexion de toute personne au site et la participation des participants aux jeux proposés sur le site se fait sous leur entière responsabilité. Il appartient à tout participant de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. Par ailleurs, Foxtee ne saurait naturellement avoir aucune responsabilité relative aux difficultés ou impossibilités de connexions des participants à Internet.
Foxtee ne pourra être tenue pour responsable si, pour une raison indépendante de sa volonté, un ou plusieurs des jeux ou services venaient à être modifié(s), reporté(s) ou annulé(s). Toute évolution ou changement de la plate-forme de jeux pourra entraîner une mise à jour et/ou une indisponibilité temporaire, laquelle ne saurait en aucune manière engager la responsabilité de Foxtee. Foxtee décline aussi naturellement toute responsabilité pour un code d'accès perdu et non utilisé sur les options. De même, Foxtee se réserve la faculté d'interrompre ou de suspendre un ou plusieurs des jeux ou services proposés sur le site, à tout moment et sans préavis, sans avoir à en justifier. Dans ce cas, la responsabilité de Foxtee ne pourra être engagée d'aucune manière de ce fait et les participants ne pourront prétendre à aucun dédommagement d'aucune sorte. Foxtee ne saurait voir sa responsabilité engagée au titre d'un retard dans l'expédition des gains et lots lorsque ce retard ne lui est pas imputable, mais est le fait du prestataire de services auquel elle recourt pour réaliser cette expédition. Elle ne saurait encourir aucune responsabilité contractuelle ou légale au titre des opérations relatives au transport des lots et gains attribués. Foxtee ne fait que délivrer les lots gagnés par un participant et n'a pas la qualité de producteur, ni de fabricant, ni de fournisseur, ni de vendeur, ni de distributeur des lots, quels qu'ils soient, et ne saurait donc voir sa responsabilité engagée en aucun de ces titres. De plus, Foxtee ne sera tenu pour responsable en cas de détérioration du matériel après réception; dans ce cas, aucun remboursement ou échange ne sera possible.
Tout participant gagnant d'un lot ou de gains s'engage à régler tout impôt, taxe, cotisation sociale ou autre droit éventuel de quelque nature que ce soit, qui pourrait être dû en application de la loi, Foxtee étant déchargée de toute responsabilité à cet égard.

ARTICLE 12 - CONVENTION DE PREUVE
De convention expresse entre le participant et Foxtee, les systèmes et fichiers informatiques de Foxtee feront seuls foi. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Foxtee, dans des conditions raisonnables de sécurité et de fiabilité, sont considérés comme les preuves des relations et communications intervenues entre Foxtee et le participant. Il est en conséquence convenu que, sauf erreur manifeste, Foxtee pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par Foxtee, notamment dans ses systèmes informatiques.
Les éléments considérés constituent ainsi des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par Foxtee dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. Les opérations de toute nature réalisées à l'aide de l'identifiant et du code attribués à un participant, à la suite de l'inscription, sont présumées de manière irréfragable, avoir été réalisées sous la responsabilité du participant. En cas de quelconque litige, c'est la loi française qui est applicable.

ARTICLE 13 - DEPOT ET CONSULTATION DU REGLEMENT
Le présent règlement est déposé à la SCP Carlini-Montel-Simeone, huissiers de justice associés, 40 rue Sainte, 13 001 Marseille. En s’inscrivant sur Foxtee, l’utilisateur déclare sur l’honneur avoir lu et accepté le présent règlement. Il peut est adressé gratuitement en France métropolitaine à toute personne en faisant la demande écrite à l'adresse suivante : Seelup - Foxtee.com - 39 bis rue de l’éternité 42000 SAINT-ETIENNE - FRANCE. Le timbre nécessaire à la demande par courrier sera remboursé sur simple demande sur la base du tarif lent "Lettre" France en vigueur.